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L'arche de Jackie
14 août 2021

Samedi 14 août - immatriculations des véhicules en France 🚘

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 Nous fêtons les Evrard, Maximilien ! 

Saint Maximilien Kolbe, frère mineur, mort en martyr en 1941, fondateur de la Milice de l'Immaculée. Le prénom Maximilien vient du latin "maximus" qui signifie "le plus grand".

Le prénom Evrard signifie "sanglier fort (étymologie germanique). Cet ermite suisse du nom d'Eberhard ou Évrard qui vivait à l'époque carolingienne avait fondé avec ses confrères du voisinage un monastère à Einsiedeln.

🖋 Le dicton du jour : "Temps trop beau en août, annonce hiver en courroux."

📕 La citation du jour : "Un sens interdit, en somme, ce n’est qu’un sens autorisé, mais pris à l’envers." Pierre Dac

Cela s’est passé un 14 août :

14 août 1893 -  Introduction de l'immatriculation des automobiles en France (ou plaque minéralogique)

En remontant beaucoup plus loin, un arrêt du Conseil du Roi daté du 20 avril 1783 fait obligation aux "rouliers et cochers de fixer sur leurs véhicules une plaque en métal portant le nom et l’adresse des propriétaires de l’attelage". Avant les plaques "minéralogiques", les charrettes et autres véhicules à chevaux portaient donc des plaques "nominatives", comme celles-ci d'avant 1850.

F_pre1850_nominative-charrette_LR

téléchargement

Selon l’histoire, la plaque d’immatriculation est une invention d’origine française. En effet, une loi rendant obligatoire son apposition sur les véhicules à moteur a été décrétée par la Préfecture de Paris le 14 août 1893. Cela dit, l’application de cette réglementation n’était pas immédiate. Il a fallu patienter jusqu’en 1900 pour que l’utilisation de la plaque d’immatriculation soit efficiente.

En fait, tout à débuté à Lyon. Des promeneurs et de nombreux habitants de la ville se sont plaints des comportements des automobilistes qui traversent les allées du parc de la Tête d’Or. Pour remédier au problème, chaque conducteur reçoit une plaque minéralogique à l’entrée du parc. Elle permet de reconnaître ceux qui roulent trop vite. Mais il fallait la rendre à la sortie.

En voyant le succès de la démarche, on a procédé à la distribution de la plaque d’immatriculation personnelle à Lyon au mois de juillet 1900. Un an plus tard, c’est-à-dire en 1901, un décret annonçant la généralisation de la procédure sur tout le territoire français a été lancé.

Mais au fait,  pourquoi « minéralogique » ? Parce que les premières plaques d'immatriculation en France ont été attribuées par le service des mines, aujourd’hui la DRIRE. Alors que les voitures commencent à remplacer calèches et chevaux, un nouveau système est inventé pour reconnaître les propriétaires de ce nouveau moyen de locomotion.

Le 14 août 1893, il est officialisé par une ordonnance de la Préfecture de Paris stipulant que « Tout véhicule à moteur mécanique portera sur une plaque métallique, en caractères apparents et lisibles, le nom et le domicile de son propriétaire et le numéro distinctif énoncé à la demande d'autorisation. » Les plaques seront ensuite généralisées à tout le pays en 1901 avec trois chiffres et une lettre. Ce système ne sera pas revu avant 1950 puis 2009.

Pour ce qui concernait les deux roues, de 1899 à 1942, indépendamment des numéros automobiles, les bicyclettes devaient porter une petite plaque indiquant l'année.

F_Bike_1904_Musee-Malartre 

Le système FNI

D’après le décret de 1893, la plaque d’immatriculation devait comporter le nom, l’adresse du propriétaire et un numéro d’autorisation. En outre, elle doit figurer sur le côté gauche du véhicule. L’Etat a donc élaboré un système d’immatriculation et il a changé de nombreuses fois. En 1901 par exemple, on utilisait la plaque minéralogique. Délivrée par le service de mines, elle comportait un numéro, celui qu’on trouve sur la carte grise et immatriculation.

Les premières immatriculations (à l'échelle du pays) des véhicules en France sont définies par la circulaire du 11 septembre 1901. Bien qu'un numéro d'ordre à quatre chiffres est pressenti dès le début, c'est finalement trois chiffres qui sont retenus pour des raisons de facilité de lecture.

La mise en application intervient le lundi 16 septembre ou bien le 1er octobre selon les arrondissements. Dès le début, la plaque arrière de chaque véhicule doit être éclairée, que ce soit par transparence ou bien à l’aide d'une lanterne. Ce système est organisé autour d’un découpage administratif en vogue à l'époque, les arrondissements minéralogiques. Chacun d'entre eux se voit alors attribuer une ou plusieurs lettres caractéristiques.

Les arrondissements de Nancy, Poitiers et Marseille se voient malgré tout attribuer assez vite une deuxième lettre caractéristique. Ce sont respectivement les lettres O le 3 mars 1904, K le 21 mai 1904 et V le 22 juillet 1904.L'automobile étant encore balbutiante, seules deux séries de 999 numéros sont prévues, selon que l'on redouble ou non la lettre caractéristique. Les arrondissements de Paris et de Rouen, ayant obtenus respectivement cinq et deux lettres caractéristiques, ont évidemment plus de possibilités que les autres arrondissements.

Mais l'automobile prenant une place toujours plus importante, ce choix se révèle vite limité. Aussi, par une circulaire du 6 mai 1905, la possibilité d'ouvrir huit nouvelles séries de 999 numéros est instaurée. Cela est rendu possible en ajoutant un chiffre supplémentaire (2 à 9) après la lettre caractéristique de l'arrondissement. Le chiffre 1 n'a sans doute pas été retenu à cause de l’arrondissement de Paris où les numéros se terminant par II, déjà attribués, auraient pu se confondre avec des numéros se terminant par I1.

Entre le 11/09/1901 et le 01/10/1928, les plaques doivent être rectangulaires avec des caractères blancs sur un fond noir. Des lettres sont attribuées à des arrondissements minéralogiques, avec un chef-lieu dans lequel sont mis à jour les registres, chaque arrondissement minéralogique couvrant plusieurs départements.

Le 1er avril 1909, il est décidé de créer une série spéciale pour les véhicules à vendre. Les seules lettres disponibles sont le J, le Q et le W. C’est finalement cette dernière lettre qui est choisie et qui donne donc naissance à la série W, que l’on retrouve toujours de nos jours. La série WW sera mise en place un peu plus tard, le 9 septembre 1921.

Les formats prévus arrivant à saturation dans l’arrondissement de Paris, des numéros d’ordre à quatre chiffres y sont finalement autorisés par une décision ministérielle du 19 avril 1910. Marseille devra attendre un texte du 5 février 1921 pour pouvoir y passer.

Par la suite, une réorganisation générale des arrondissements minéralogiques est effectuée le 15 novembre 1919. Les immatriculations sont donc également concernées. Certains arrondissements disparaissent alors et fusionnent pour en former un nouveau, d'autres arrondissements changent de chef-lieu et enfin des départements changent d’arrondissement. Bref, une réorganisation assez importante. Un peu plus tard, l’arrondissement de Strasbourg se verra attribuer la lettre J en avril 1922, une des deux dernières lettres encore disponibles.

En 1928, le système départemental a été adopté. Il exige l’utilisation de 1 à 4 chiffres et de codes géographiques formés par deux lettres. En ce début de XXe siècle, l’automobile se démocratise vraiment et les véhicules deviennent chaque jour plus nombreux. Aussi, à partir du début des années 1920, le nombre de numéros à attribuer par les services des Ingénieurs en Chef des Mines étant donc de plus en plus important, il est décidé de gérer ces numéros non plus au chef-lieu de l’arrondissement, mais dans chaque département. Des séries de numéros, plus ou moins importantes, sont alors affectées à chaque département par les services de l’Ingénieur en Chef des Mines en fonction des besoins de chaque préfecture.

Et puis finalement, presque 27 ans après sa mise en place, ce système tire sa révérence pour une départementalisation encore plus poussée. 

En 1950, le système FNI (Fichier national des immatriculations) a été mis en place. Elle a subi plusieurs modifications. Le dernier format utilisé était du type 2103 JP 4.

Le système SIV

Depuis 2009, l’Etat a remplacé le FNI par le SIV (Système d’immatriculation des véhicules). Depuis sa mise en vigueur, tous les conducteurs se trouvent dans l’obligation de demander une nouvelle carte grise moto et véhicules. En outre, il a fallu commander une nouvelle plaque d’immatriculation ayant le format AA – 123 – AA.

Les démarches sont plus simples. Enfin, dans l’absolu 🤣 En effet, on peut demander une carte grise en ligne et on peut aussi s’adresser auprès des garages agréés les plus près de chez soi. 

F_1901_Text_Arrondissements

Mais revenons sur l’ensemble des nouvelles réglementations  dans ce que j’avais évoqué il y a un peu plus d’un an...

⤵️

mardi 10 mars - "ça roule"... - L'arche de Jackie

nous fêtons les Vivien, Vivian, Marie-Eugénie ! Saint Vivien, un soldat romain, mort en martyr en Turquie en l'année 320. Le prénom Vivien est la forme française du prénom latin Vivianus, un dérivé du verbe "vivere" qui signifie "vivre". Marie-Eugénie Milleret, fondatrice des Religieuses de l'Assomption, morte en 1898.

http://bonheursdararat.canalblog.com

 

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